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30/06/2025 12:00 Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.
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Accord-cadre à bons de commande de travaux pour la réhabilitation du chemin de Kerudo sur les communes de Brec’h et d’Auray.
Accord-cadre à bons de commande de travaux pour la réhabilitation du chemin de Kerudo sur les communes de Brec’h et d’Auray. Accord-cadre de travaux s’exécutant au moyen de l’émission de bons de commande engagé selon la procédure adaptée dans le cadre des articles L 2123-1, R 2123-1 1°, L2125-1 1°, R2162-2 alinéa 2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
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