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Accord-cadre mono-attributaire relatif à la réalisation d’études générales eau et assainissement, d’études de faisabilité
Objet :
Accord-cadre mono-attributaire relatif à la réalisation d’études générales eau et assainissement,
d’études de faisabilité /fiabilisation/acceptabilité et d’études règlementaires sur le territoire de la
Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique.
Accord-cadre mono-attributaire s’exécutant au moyen de marchés subséquents engagé selon la
procédure adaptée dans le cadre des articles L 2123-1 1°, R 2123-1 1°, L2125-1-1°, R2162-2 alinéa 1
et R2162-11 du Code de la commande publique (CCP).
Organisme :
AURAY QUIBERON TERRE ATLANTIQUE (56400 - AURAY)