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23/06/2025 12:00 Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.
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Gestion des aires d'accueil et de grands passages des gens du voyage.
Gestion des aires d'accueil et de grands passages des gens du voyage. Accord-cadre de services s’exécutant en partie au moyen de l’émission de bons de commande engagé selon la procédure d’appel d’offres ouvert dans le cadre des articles L2124-2, R2124-2 1°, L2125-1 1°, R2162-2 alinéa 2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
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