AQTA_mapa_2024_035
25.020 et 25.021 Mission d’évaluations en ergothérapie à destination des particuliers dans le cadre d’un accompagnement technique assuré par la maison du logement d’Auray Quiberon terre atlantique.
25.020 et 25.021 Mission d’évaluations en ergothérapie à destination des particuliers dans le cadre d’un accompagnement technique assuré par la maison du logement d’Auray Quiberon terre atlantique. Accord-cadre de services s’exécutant au moyen de l’émission de bons de commande engagé selon la procédure adaptée dans le cadre des articles L 2123-1, R 2123-1 1°, L2125-1-1°, R2162-2 alinéa 2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique (CCP).
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