InfoSite et RGPD
Megalis Bretagne Syndicat mixte de coopération territoriale
Ce site est la propriété de :
Ce site fait partie de la plate-forme régionale d'administration électronique du Syndicat mixte de coopération territoriale Mégalis Bretagne.
Pour toute information liée au fonctionnement ou à l'utilisation du site, vous pouvez nous contacter par mail (mdsn@megalisbretagne.org) ou par courrier postal à cette adresse :
Syndicat mixte de coopération territoriale Mégalis Bretagne
Direction Modernisation des administrations et services numériques
ZAC Les Champs Blancs
15 rue Claude Chappe - Bât B
35510 Cesson Sévigné
Crédits
Responsable de la rédaction: Patrick Malfait, Directeur Général
Graphisme et Développement
Ce site a été développé par la société ATEXO.
Hébergement
Syndicat mixte de coopération territoriale Mégalis Bretagne
Direction générale
ZAC Les Champs Blancs
15 rue Claude Chappe - Bât B
35510 Cesson Sévigné
Lien Hypertexte
Ce site autorise pour sa partie non authentifié tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :
- que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l'intérieur d'autres pages, en particulier par voie de cadre (ou « frames ») c'est-à-dire que les pages du site ne soient pas imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessibles par l'ouverture d'une fenêtre,
- de mentionner la source (Salle régionale des marchés publics du Syndicat mixte Mégalis Bretagne) pour chaque lien, en particulier lorsqu'il s'agit d'un lien direct sur un contenu,
- que l'accès aux pages contenant ces liens vers le site soit gratuit.
Cette autorisation ne s'applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le Syndicat mixte Mégalis Bretagne se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.
Le Syndicat mixte Mégalis Bretagne ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir des sites, et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.
Données personnelles et RGPD
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire lors du dépôt d'un message électronique par le biais d'un formulaire, d'une inscription volontaire au site.
Les courriels ainsi recueillis ne servent qu'à transmettre les éléments d'informations demandés.
Le Syndicat mixte Mégalis Bretagne conserve de manière confidentielle ces données. Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet d'aucune cession, ni d'aucun traitement de la part du Syndicat mixte Mégalis Bretagne. Ces données ne sont jamais communiquées à des tiers. Plus d'informations sur le site de Mégalis Bretagne dédié au RGPD.
En vertu des articles 39 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée le 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de rectification ainsi que d'un droit d'opposition pour motif légitime sur les données qui vous concernent. Vous pouvez à tout moment les exercer en vous adressant par courrier postal au :
Syndicat mixte de coopération territoriale Mégalis Bretagne
Direction générale
ZAC Les Champs Blancs
15 rue Claude Chappe - Bât B
35510 Cesson Sévigné
ou par mail auprès de cil@megalisbretagne.org
La présente version de ce progiciel, maintenu par ATEXO : 2024-00.02.03